Lundi 15 décembre 2025
Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunira le : lundi 15 décembre 2025 à 20h30 dans la salle de réunion de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
1/ Élection du secrétaire de séance
2/ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2025
3/ Tarifs de l’eau 2026
4/ Eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
5/ Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’eau
6/ Budget Eau – Dérogation au principe du prorata temporis dans le cadre du référentiel comptable M4
7/ Budget Eau – Régularisation d’amortissements comptabilisés à tort
8/ Budget Eau – décision modificative n° 1
9/ Finances – admission en non-valeur – budget Eau
10/ Finances – admission en non-valeur – budget communal
11/ Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2026 – travaux de voirie : Réfection de sections de chaussée localisées route de Fraimbois
ORDRE DU JOUR :
1/ Élection du secrétaire de séance
2/ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2025
3/ Tarifs de l’eau 2026
4/ Eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
5/ Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe de l’eau
6/ Budget Eau – Dérogation au principe du prorata temporis dans le cadre du référentiel comptable M4
7/ Budget Eau – Régularisation d’amortissements comptabilisés à tort
8/ Budget Eau – décision modificative n° 1
9/ Finances – admission en non-valeur – budget Eau
10/ Finances – admission en non-valeur – budget communal
11/ Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2026 – travaux de voirie : Réfection de sections de chaussée localisées route de Fraimbois
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