Mercredi 30 septembre 2026
Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira le : mercredi 30 septembre 2026 à 20h30 dans la salle de réunion de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
1/ Élection du secrétaire de séance
2/Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2026
3/Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2025
4/ Personnel communal – contrats d’assurance des risques statutaires à adhésion facultative pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC des collectivités et établissements publics du département de Meurthe-et-Moselle ayant mandaté le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
5/ Finances – effacement de dettes – budget Eau
6/ Consultation – Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
7/ Recensement de la population 2027 - Création d’emplois d’agents recenseurs et rémunération
8/ Motion de soutien à la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
ORDRE DU JOUR :
1/ Élection du secrétaire de séance
2/Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 juin 2026
3/Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable 2025
4/ Personnel communal – contrats d’assurance des risques statutaires à adhésion facultative pour les agents affiliés CNRACL et IRCANTEC des collectivités et établissements publics du département de Meurthe-et-Moselle ayant mandaté le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
5/ Finances – effacement de dettes – budget Eau
6/ Consultation – Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage
7/ Recensement de la population 2027 - Création d’emplois d’agents recenseurs et rémunération
8/ Motion de soutien à la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
Powered by eZ Publish® Content Management System.
Creation and development by 2ST.